Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SKYTURN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKYTURN FRANCE domicilié(e) Actimart Bât A, 2 Allée des Informaticiens, 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LEDOUX SKYTURN FRANCE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128787.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKYTURN FRANCE (SA) - Actimart Bât A, 2 Allée des Informaticiens, 13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - France
Denis LEDOUX SKYTURN FRANCE - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355485 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
- Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; terminaux de télécommunications ; logiciels, en particulier logiciels pour le traitement de l'information ou pour la fourniture d'accès ou un service de messagerie électronique ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, en particulier pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; systèmes de courriers électroniques, au moyen de systèmes de télécommunications pour la transmission, la réception, le stockage, et le traitement de données et d'informations ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à une service de télécommunications y compris via un réseau mondial de communications (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; analyses et statistiques relatives à la fréquentation des sites et de réseaux de communication de types Internet ou Intranet ; stockage de données ; services de gestion administrative de serveurs informatiques ; serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique) . Services d'installation, de maintenance, d'assistance par téléphone et de réparation tous en relation avec les télécommunications. la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le telex, les réseaux de télécommunications de type Internet ou Intranet. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias ; télommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, par voie radiophonique, par voie télégraphique, par voie téléphonique ; transmission de données, de sons, et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de statistiques en ligne ; services de sauvegarde ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; transmission d'informations par voie télématique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images ; transmission d'information par ordinateurs groupés ou non sur un réseau ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs ; ; services liés à la production ; services liés à l'exploitation de centres serveurs ; location de temps d'accès à un centre serveur ; en particulier à des sites d'informations sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de type Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mises à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux sur les technologies de ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux, de transmission de données, de sons, d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un portail de réseau notamment par ordinateurs, téléphone, ou télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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